Un modèle de charte interne, prêt à adapter et à faire signer, pour que vos équipes utilisent l'IA avec confiance et dans un cadre clair. Huit sections : objet et périmètre, principes (l'IA assiste, l'humain décide), usages encouragés, usages interdits, données et confidentialité, transparence, gouvernance avec référent IA, formation. Les mentions à personnaliser sont surlignées, un bloc d'adoption et de signature clôt le document. Aligné sur la logique de l'AI Act et du RGPD, ce modèle complète la checklist IA responsable et le registre des usages : la charte pose les règles, le registre les applique usage par usage.
Ce qu'il contient
- Huit sections prêtes à adapter, mentions à personnaliser surlignées
- Les usages encouragés et les usages interdits, formulés clairement
- La gouvernance : référent IA, registre des usages, rythme de revue
- Un bloc d'adoption et de signature pour diffuser et engager